Thomas Gassilloud

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De: Thomas Gassilloud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050491503(source JORF)
désignation
14 Novembre 202414/11/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050491503(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 202414/11/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050489388(source JORF)
désignation
13 Novembre 202413/11/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050489388(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 202413/11/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050330851(source JORF)
désignation
11 Octobre 202411/10/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050330851(source JORF)
cessation de fonction
11 Octobre 202411/10/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
désignation
09 Octobre 202409/10/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 202409/10/2024
De: Gassilloud Thomas
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049656357(source JORF)
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049548951(source JORF)
nomination
18 Mai 202418/05/2024
De: Thomas Gassilloud
député
Objet:
Premier vice-président
Groupe:
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
JORFTEXT000048264606(source JORF)
nomination
27 Octobre 202327/10/2023
De: Thomas Gassilloud
président de la commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale
Objet:
Premier vice-président
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048264595(source JORF)
nomination
27 Octobre 202327/10/2023
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Bureau de la COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048140165(source JORF)
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Thomas Gassilloud
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense"
JORFTEXT000047806500(source JORF)
nomination
11 Juillet 202311/07/2023
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du
5 juillet 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense"
JORFTEXT000047800246(source JORF)
nomination
08 Juillet 202308/07/2023
De: Thomas Gassilloud
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047788254(source JORF)
composition
06 Juillet 202306/07/2023
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Bureau de la Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046070863(source JORF)
nomination
21 Juillet 202221/07/2022
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Groupe:
Bureau de la commission permanente législative
Commission permanente législative (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000045997715(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Gassilloud Thomas
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Thomas Gassilloud
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône"
JORFTEXT000045142048(source JORF)
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Bureau de la mission d'information de la Conférence des présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information de la Conférence des présidents
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043729826(source JORF)
nomination
01 Juillet 202101/07/2021
De: Thomas Gassilloud
Objet:
mission d'information sur le thème « bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Le groupe Agir ensemble
Groupe:
Groupe Agir ensemble
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042565637(source JORF)
nomination
26 Novembre 202026/11/2020
De: Gassilloud Thomas
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Jean-Jacques
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'ÉTAT DES LIEUX, LA DÉONTOLOGIE, LES PRATIQUES ET LES DOCTRINES DE MAINTIEN DE L'ORDRE
Groupe:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'ÉTAT DES LIEUX, LA DÉONTOLOGIE, LES PRATIQUES ET LES DOCTRINES DE MAINTIEN DE L'ORDRE
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'ÉTAT DES LIEUX, LA DÉONTOLOGIE, LES PRATIQUES ET LES DOCTRINES DE MAINTIEN DE L'ORDRE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'ÉTAT DES LIEUX, LA DÉONTOLOGIE, LES PRATIQUES ET LES DOCTRINES DE MAINTIEN DE L'ORDRE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042316545(source JORF)
nomination
09 Septembre 202009/09/2020
De: Thomas GASSILLOUD
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(17 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
26 mai 2020
en application de l'article 19 du Règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
Groupe Agir ensemble
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041920796(source JORF)
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Thomas GASSILLOUD
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(17 membres)
Groupe:
Groupe Agir ensemble
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041920796(source JORF)
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Thomas GASSILLOUD
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(278 membres au lieu de 283)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041920796(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 202027/05/2020
De: Thomas Gassilloud
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039654803(source JORF)
désignation
21 Décembre 201921/12/2019
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Gassilloud (Thomas)
député du Rhône
Objet:
à suivre la 72e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2019-2020)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000038757966(source JORF)
admission
13 Juillet 201913/07/2019
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Thomas Gassilloud
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036987326(source JORF)
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Thomas Gassilloud
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Gassilloud Thomas
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
RHÔNE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Gassilloud Thomas
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
RHÔNE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.